Déposée le 7 octobre 2013 par la société COSMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AP AUTHENTIC PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la société COSMED domicilié(e) Cité de la Cosmétique, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 068 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMED, M. GIROUX Jean-Marc domicilié(e) Cité de la Cosmétique, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque AP AUTHENTIC PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMED, Association - Cité de la Cosmétique, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 434068441
COSMED, M. GIROUX Jean-Marc - Cité de la Cosmétique, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625326 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ” ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives et des céréales) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit Épeautre de Haute Provence ” ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Vins à indication géographique protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ” ; vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ” ; spiritueux, à savoir eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Eaux-de-vie de marc originaire de Provence ”, “ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ”.
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